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Tableau Comparatif des licenses libres applicables à la musique
Tableau comparatif des licences libres applicables à la musique

Version 1.4 - 27/01/2005 _ Update : Plusieurs licences ne sont plus actualisées, certaines conseillent le passage aux Creative Commons. La EFF OAL 2.0 est maintenant la CC ; Loca : LPL (cf. la page 'Mission' sur leur site) utilise maintenant la CC Attribution-ShareAlike. Les licences OAL 1.0 et LPL restent valides.
Les licences OML ne semblent plus maintenues que pour la green & la yellow.
voir aussi : La Licence Musique Libre ( en français ) concoctée par Miss Hélium ; La licence de diffusion de l'asso BRUITAGE ; enfin, la Licencia Musica Libre (en espagnol), créée par musicalibre.es , sur la modèle des CC, en 24 variations possibles.
(version 1.2 - 27/06/2003 ; version 1.0 - 21/06/2003 de ce tableau réalisées par Tournesol)

 
COPYLEFT OPENSOURCE COPYLEFT OPENSOURCE
LAL
(Licence Art Libre)		 FML
(Ethymonics Free Music License) 		EFF OAL
(Electronic Frontier Fondation Open Audio License) 		OML
(Open Music License)		 FMPL
(Free Music Public License)		 LPL
(LOCA Public License)		 CC
(Creative Commons Licenses)
(Ces Licenses ont la particularité de pouvoir se combiner entre elles - Cf note en bas du tableau)		 OSML
(Open Source Music Licence)		 eMPL
(electronic Music Public License)
Green Yellow No Derivative Works :
CC nd		 Non commercial : CC nc Attribution : CC by Share Alike : CC sa
Site site site site site site site site site site
Langue Français
Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais		 Anglais Anglais Anglais (27/01/2005: il semble que seules la green & la yellow existent encore) Anglais Anglais Anglais ; Français ; Italien
Espagnol, Allemand, &tc. :-> Worldwide		 Anglais Allemand
Ecoute privée Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui
Modification : oeuvres dérivées à usage non commercial Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Non Oui Oui Oui Oui ?
Distribution non commerciale Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui
(possibilité de se rembourser les frais de copie)		 Oui
Diffusion non commerciale Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui
Usage commercial Oui Oui Oui Oui Demande de permission Demande de permission Demande de permission Oui Demande de permission Oui Oui Demande de permission Non
Modification : oeuvres dérivées à usage commercial Oui Oui Oui Oui Demande de permission Demande de permission Demande de permission Non Demande de permission Oui Oui Demande de permission Non
Distribution commerciale Oui Oui Oui Oui Demande de permission Demande de permission Demande de permission Oui Demande de permission Oui Oui Demande de permission Non
Diffusion commerciale Oui Oui Oui Oui Demande de permission Oui
(dans le cadre d'un concert)		 Oui
(dans le cadre d'un concert)		 Oui Demande de permission Oui Oui Demande de permission Non
Obligation de déclarer les travaux dérivés de l'oeuvre sous la même licence Oui Oui Oui Oui Oui, si autorisation de travaux dérivés Oui Oui Pas de travaux dérivés Non Non Oui Oui
(sauf pour le sampling au cas ou l'auteur est d'accord)		 ?
Obligation de signaler le nom de l'auteur de l'oeuvre pour toute utilisation C'est une obligation stricte pour toutes les licences : cela correspond au droit de paternité inaliénable en droit français.
Note pour les CC : c'est pour cela que toutes les CC sont forcément 'by' (Attribution), et peuvent se combiner ensuite :by-sa, by-nc, by-nc-sa, etc..
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